propriété intellectuelle

Nos partenariats de recherche et de prestations intellectuelles établis avec le monde industriel permettent de générer des résultats innovants, de lever les verrous technologiques ou de transférer des solutions technologiques vers nos partenaires grâce aux moyens développés par les laboratoires de l’institut Carnot ARTS (iC ARTS).

Véritable ciment de nos partenariats, l’innovation est au cœur de notre recherche. La propriété intellectuelle qui en découle est un vecteur nécessaire et tangible des développements réalisés, et un gage technologique pour nos partenaires dans le cadre du développement de leurs produits ou services.
L’iC ARTS attache ainsi une importance particulière aux transferts de technologies quelle qu’en soit la nature ou la forme : concession de licences sur les connaissances propres de nos laboratoires, copropriété des résultats, domaine d’exclusivité fixé pour tenir compte des activités commerciales de nos partenaires dans le cadre de l’exploitation des résultats des projets de recherche, dépôt de brevets ou de logiciels, utilisation des résultats pour nos besoins de recherche et de formation d’ingénieurs, publications scientifiques…
Les conditions et modalités de chaque transfert de technologie sont adaptées à la nature des résultats établis et au contexte du partenariat, l’écoute, la discussion et l’ouverture d’esprit favorisant les synergies.